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> Circulaire relative aux enseignes et préenseignes

Chères consœurs, chers confrères, vous trouverez en pièce jointe la circulaire relative à la réglementation environnementale et fiscale applicable aux enseignes et préenseignes mise à jour.Les plaques professionnelles et les signalétiques intermédiaires, en qualité d’enseignes, sont concernées par cette réglementation. Elle remplace la circulaire n°01620160408.

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> Obtenez votre carte professionnelle d'éducateur sportif !

En tant que kinésithérapeute vous êtes parfaitement qualifié pour encadrer des activités physiques ou sportives adaptées à la pathologie, aux capacités physiques et au risque médical de vos patients. Vous pouvez donc mentionner sur vos documents et plaque professionnels le titre d’ « éducateur sportif » ou « éducateur sportif en activités physiques et sportives adaptées », après avoir obtenu votre carte professionnelle auprès du préfet du département. Comment procéder ?

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Circulaire relative aux enseignes et préenseignes

5 novembre 2016

Chères consœurs, chers confrères, vous trouverez en pièce jointe la circulaire relative à la réglementation environnementale et fiscale applicable aux enseignes et préenseignes mise à jour.Les plaques professionnelles et les signalétiques intermédiaires, en qualité d’enseignes, sont concernées par cette réglementation. Elle remplace la circulaire n°01620160408.

circulaire-n01620161026_enseigne-et-preenseigne

 

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circulaire-n01620161026_enseigne-et-preenseigne
06.11.2016 | 696 Ko | PDF