Les AVIS du CNO

Bonnes pratiques

Le Conseil national prend souvent des avis sur des pratiques qui peuvent poser question dans le cadre de l’exercice quotidien des praticiens. Ils sont la garantie pour les praticiens qui s’y conforment qu’ils exercent dans les meilleurs conditions de qualité, de sécurité et d’éthique. Le non-respect des avis est susceptible d’engager la responsabilité disciplinaire du professionnel, l’Ordre étant chargé de veiller à l’application des règles déontologiques. Un arrêt du Conseil d’État a reconnu au Conseil national la compétence d’émettre des avis constituant une source de droit souple.

 

AVIS N° INTITULÉ DE L’AVIS
AVIS CNO n°2022-01 RELATIF AUX OBLIGATIONS LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES D’EXERCICE DES ENSEIGNANTS ET FORMATEURS CONCOURANT A LA FORMATION INITIALE OU CONTINUE DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES.
AVIS CNO n°2021-03 RELATIF AUX DIPLÔMES ET TITRES
AVIS CNO n°2021-02 RELATIF AUX SPÉCIFICITÉS
AVIS CNO n°2021-01 RELATIF À LA PRATIQUE DES VENTOUSES
AVIS CNO n°2020-01 RELATIF A LA MICROKINÉSITHÉRAPIE
AVIS CNO n°2019-04 RELATIF A LA DÉFINITION D’UN CABINET DE KINÉSITHÉRAPIE
AVIS CNO n°2019-03 RELATIF AU RESPECT DE LA DIGNITÉ HUMAINE DANS LE CADRE FORMATION INITIALE CONTINUE
AVIS CNO n°2019-02 RELATIF AU TOUCHER PELVIEN
AVIS CNO n°2019-01 RELATIF A LA GESTION DE CABINET
AVIS CNO n°2018-05 RELATIF AUX DÉRIVES THÉRAPEUTIQUES
AVIS CNO n°2018-04 RELATIF AU PARTAGE DES LOCAUX ET SALLE D’ATTENTE AVEC NON PROFESSIONNEL DE SANTÉ
AVIS CNO n°2018-02 RELATIF A L’OSTÉOPATHIE VISCÉRALE
AVIS CNO n°2016-03 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITÉ PHYSIQUE ET SPORTIVE PAR LE MK
AVIS CNO n°2016-02 RELATIF AUX DÉRIVES THÉRAPEUTIQUES
AVIS CNO n°2016-01 RELATIF A L’OSTÉOPATHIE CRÂNIENNE
AVIS-CNO n°2015-03 RELATIF A L’ACCUEIL DES ÉTUDIANTS STAGIAIRES
AVIS-CNO n°2015-01 RELATIF A L’ÉCHOGRAPHIE
AVIS-CNO n°2014-06 RELATIF AUX MANIPULATIONS ARTICULAIRES
AVIS-CNO n°2014-05 RELATIF AUX FONDEMENTS SCIENTIFIQUES DES ACTES DE MASSEURS KINÉSITHÉRAPEUTES OSTÉOPATHES
AVIS-CNO n°2014-04 RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS NON IDENTIFIABLES A RAISON DE LA DISSIMULATION DE LEUR VISAGE
AVIS-CNO n°2014-03 RELATIF A LA BIOKINERGIE
AVIS-CNO n°2014-02 RELATIF AU AUX PROBLÉMATIQUES LIÉES AU ZONAGE
AVIS-CNO n°2014-01 RELATIF AU SECRET PROFESSIONNEL LORS DE LA TRANSMISSION DE DOCUMENT A L’ASSURANCE MALADIE
AVIS-CNO n°2013-05 RELATIF AUX CONTRATS PROPOSES PAR LA FNMF
AVIS-CNO n°2013-03 RELATIF A LA KINÉSIOLOGIE
AVIS-CNO n°2013-01 RELATIF A LA SOUS LOCATION
AVIS-CNO n°2012-05 RELATIF AUX CABINETS SECONDAIRES DES SEL ET SCP
AVIS-CNO n°2012-03 RELATIF A LA «FASCIATHÉRAPIE»