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Guide laïcité

La commission éthique et déontologie du Conseil national a rédigé un guide sur « La Laïcité...

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Problème de contrat EPHAD

Si vous avez des difficultés avec les contrats avec les EPHAD, parlez-en à votre...

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Les contrats

Notre exercice peut nécessiter d’établir des contrats pour en protéger et en encadrer la...

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Décret sur l’utilisation des bilans

Vous trouverez en pièce jointe un décret publié le 02 08 09 au journal Officiel relatif au Bilan...

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Exercice du massage

Une clarification sur l’exercice du...

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Missions et recueil de textes

Les missions du conseil départemental : – il statue sur et effectue l’inscription au...

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